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De plus, si vous ne respectez pas le contrat je serais en droit de récupérer le chien. Un double du contrat papier officiel signé de vous et de moi, vous sera remis en main propre mentionnant tous les termes de celui-ci.
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Contrat D'elevage Pour Chien
Depuis plus d'un demi-siècle, Maître CoQ s'engage aux côtés de ses partenaires avec l'ambition de mettre en place et de développer des solutions d'élevage des volailles de qualité. La proximité, l'accompagnement et la pérennité des collaborations font partie des engagements Maître CoQ pour un meilleur élevage avicole. Maître CoQ, un acteur engagé depuis 50 ans dans l'élevage des volailles En 1973, Maître CoQ débute son engagement d'entreprise aux côtés de ses partenaires et des éleveurs avec la Coopérative Interprofessionnelle des Aviculteurs du Bocage (CIAB). Dès la fin des années 1990, cet engagement se poursuit avec l'organisation de production Bellavol sous contrat avec l'Association des Aviculteurs du Centre Ouest (AACO). Contrat d élevage program. Depuis près d'un demi-siècle, Maître CoQ partage les valeurs de son entreprise avec des hommes et des femmes respectueux de ses exigences et de ses besoins. Ils sont aujourd'hui près de 1 100 à être ainsi partenaires de l'entreprise Maître CoQ. Ces femmes et ces hommes sont des familles d'agriculteurs, des chefs d'entreprise indépendants et responsables, qui investissent dans leurs élevages de volailles et favorisent l'emploi local.
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*L'éleveur se réserve le droit de reprendre l'animal s'il constate que celui ci est mal nourri, mal soigné ou maltraité (attestation de santé établi par un vétérinaire) *La santé du chien ou de la chienne étant la priorité, si son bon état général n'était pas satisfaisant, une saillie pourra être reportée ou l'animal pourrait être retiré de la reproduction, et ce, dans l'intérêt de la santé de l'animal. *Pendant la lactation, l'éleveur s'engage à accueillir dans son élevage, le propriétaire de la chienne autant de fois que celui ci le souhaitera Chaque contrat peut être modulable en fonction des futurs des propritaires et du chien **Si vous avez des questions sur ce type de contrat n'hésitez pas à me contacter**
Au cas où il n'y aurait pas ___ chiots, la cession serait reportée après la deuxième portée. Contrat d'élevage - valeur juridique - Législation chiens. La caution restera alors acquise à Melle Lopez Marie qui établira le certificat de cession et transmettra à Détenteur les papiers de la chienne. Melle Lopez Marie ne pourra alors plus prétendre à aucun droit sur la chienne ou ses portées éventuelles, sauf convention ultérieure. Par convention ultérieure, les deux parties pourront éventuellement convenir de prolonger la convention par une portée supplémentaire, dans des conditions spécifiques qu'elles auront à redéfinir en temps voulu, et à condition que Détenteur l'accepte de son plein gré. Conditions de rupture S'il s'avère que pour des raisons qui lui appartiennent, et notamment en cas de dysplasie ou de non confirmation de la chienne, Melle Lopez Marie ne souhaite plus faire reproduire la chienne, alors elle cèdera la propriété entière de la chienne à Détenteur, sans qu'une compensation d'aucune sorte puisse être demandée par aucune des deux parties, la caution restant acquise à Melle Lopez Marie.
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