Communauté D'agglomération Beaune Côte Et Sud — Wikipédia

Territoire communautaire [ modifier | modifier le code] Géographie [ modifier | modifier le code] Composition [ modifier | modifier le code] La communauté d'agglomération est composée des 53 communes suivantes: Liste des communes de l'intercommunalité Nom Code Insee Gentilé Superficie ( km 2) Population (dernière pop. légale) Densité ( hab.

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Beaune Côte et Sud Siège de la C. A. Administration Pays France Région Bourgogne-Franche-Comté Département Côte-d'Or, Saône-et-Loire Forme Communauté d'agglomération Siège Beaune Communes 53 Président Alain Suguenot ( LR) Date de création 20 décembre 2006 Code SIREN 200006682 Démographie Population 51 395 hab. (2018) Densité 92 hab. Beaune cote et sud espace famille nombreuse. /km 2 Géographie Superficie 558, 50 km 2 Localisation Localisation en Côte-d'Or avec les communes de Saône-et-Loire en marron. Liens Site web Fiche Banatic Données en ligne Fiche INSEE Dossier complet en ligne modifier La communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud [ 1] est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté. Historique [ modifier | modifier le code] Elle est créée le 20 décembre 2006. Le 1 er janvier 2017, avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale en Saône-et-Loire, la communauté d'agglomération intègre la commune de Change, ancienne commune isolée.

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Le Service est normalement accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Fonctionnalités Le Service offre quatre fonctionnalités aux usagers: Un compte famille pour les démarches en ligne: le Service offre un compte famille à l'usager pour effectuer en toute confiance ses démarches en ligne. L'Usager peut accéder aux services en ligne via son compte; Un suivi facile des démarches: le Service offre à l'usager une vision d'ensemble de ses démarches. Gestion de la relation enfance-famille - Infos pratiques. Afin d'en faciliter le suivi, l'Usager peut indiquer le média qu'il souhaite privilégier pour être informé; Des informations sur mesure: situé au cœur du site institutionnel le Service permet à l'Usager de disposer de l'ensemble des informations préalables et/ou postérieures à sa démarche: horaires, localisations, tarifs, etc. Un espace sécurisé de stockage: en créant un compte, l'Usager dispose d'un espace sécurisé de stockage. En toute sécurité, il y enregistre une fois pour toutes ses données personnelles usuelles (nom, adresse, etc. ) pour simplifier la saisie des formulaires administratifs.

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Beaune Côté Plage est une baignade à filtration naturelle de 3 000 m² avec 4 bassins, toboggan et plongeoirs! Beaune cote et sud espace famille du. Dans un site naturel exceptionnel, vivez un moment de détente, loisirs et sport à quelques minutes seulement de Beaune. Aménagée dans un espace naturel, aux bords du lac de Montagny-lès-Beaune, cette baignade naturelle est surveillée et offre à toute la famille de nombreuses activités et cours aquatiques ainsi qu'un espace de restauration "Côté Resto", le tout sur 14 000 m² de plages enherbées. Beaune Côté Plage, baignade naturelle à Montagny-lès-Beaune, vous accueille sur plus de 20 000 m² avec 4 bassins de baignade composés d'un bassin pour les petits de 455 m² (0, 60 m de profondeur) et de trois bassins reliés entre eux: un bassin de jeux de 705 m² (1, 35 m de profondeur), un bassin de natation de 977 m² (1, 90 m de profondeur) et un bassin de plongeon de 940 m² (3, 90 m de profondeur). La Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud et SUEZ vous offrent une baignade dite à filtration naturelle car l'eau utilisée est traitée par un système d'auto-purification biologique des eaux naturelles.

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Objet Le présent document a pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation générale du Service. Opposabilité En acceptant les CGU, l'Usager s'engage à les respecter. Dans tous les cas, à la date de la première utilisation du Service par l'Usager, les CGU sont réputées lues et applicables. La Collectivité se réserve le droit d'apporter aux CGU toutes les modifications qu'elle jugera nécessaires et utiles. Les CGU sont opposables pendant toute la durée d'utilisation du Service et/ou jusqu'à ce que de nouvelles dispositions remplacent les présentes. La Collectivité s'engage à communiquer à l'Usager les nouvelles dispositions. Côte-d'Or - High-Tech. Fibre optique en 2020 dans l'agglomération beaunoise : Orange maintient son objectif mais.... La Collectivité se réserve la liberté de faire évoluer, de modifier ou de suspendre, sans préavis, le Service pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif jugé nécessaire. Un message est alors affiché mentionnant cette indisponibilité. L'indisponibilité du Service ne donne droit à aucune indemnité. L'Usager peut à tout moment renoncer à utiliser le Service.

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A ce titre, aucune donnée de transaction financière n'est conservée par la Collectivité. Les données ou documents conservés par l'Usager dans son espace de stockage relèvent de sa responsabilité exclusive. L'utilisation de l'espace de stockage n'exonère pas l'Usager de la conservation matérielle de tout document dont il aurait pu déposer une copie numérisée dans cet espace. Il est rappelé que toute personne procédant à une fausse déclaration pour elle-même ou pour autrui s'expose, notamment, aux sanctions prévues à l'article 441-1 du Code Pénal, prévoyant des peines pouvant aller jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende. Conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005, les présentes conditions générales s'imposent à tout Usager du Service. Beaune cote et sud espace famille et. Textes officiels Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés; Ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives; Décret n°2009-730 du 18 juin 2009 relatif à l'espace de stockage accessible en ligne pris en application de l'article 7 de l'ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives.

Projets et réalisations [ modifier | modifier le code] Voir aussi [ modifier | modifier le code] Articles connexes [ modifier | modifier le code] Liste des intercommunalités de la Côte-d'Or Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire Liste des communes de la Côte d'Or Liste des cantons de la Côte d'Or Liste des arrondissements de la Côte d'Or Liens externes [ modifier | modifier le code] Site officiel Office de tourisme Beaune & Pays Beaunois Notes et références [ modifier | modifier le code] Notes [ modifier | modifier le code] Références [ modifier | modifier le code]

Tuesday, 2 July 2024
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